LA CROIX BRUNE

SAUTEJEAU Marcel, Société anonyme

Présentation de la marque LA CROIX BRUNE

Déposée le 21 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SAUTEJEAU Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CROIX BRUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUTEJEAU Marcel domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière, 44330 LA CHAPELLE-HEULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 871 801 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Marcel SAUTEJEAU - France.

La marque LA CROIX BRUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROIX BRUNE est expirée depuis le 21 novembre 2005.

SAUTEJEAU Marcel a également déposé les autres marques suivantes : MS MARCEL SAUTEJEAU , LE PANIER A VIN , TOLLINCHE FRERES , LA FARANDOLE , FOLIE NANTAISE , LE SILEX , ALTANTICK , WAI TAN , LA TEMPLIERE